Mentions légales

Informations légales relatives au site motocasseonia.fr

Éditeur du site

Raison sociale :
MONSIEUR YASSIN ABDULLA
Forme juridique :
Entreprise individuelle

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l'entreprise MOTO CASSE ONIA.

Hébergement

Hébergeur :
OVHcloud
Adresse :
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site motocasseonia.fr (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de MOTO CASSE ONIA ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie des contenus du site, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de MOTO CASSE ONIA.

Limitation de responsabilité

MOTO CASSE ONIA s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

MOTO CASSE ONIA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. MOTO CASSE ONIA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Protection des données personnelles

Consultez notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la gestion de vos données.

Voir la politique